Oh, une plainte

Samuel Tardieu, 2005-09-29

Contrairement à Frédéric Couchet et à Bertrand Lemaire, je n’ai pas envie de jouer au chat et à la souris avec les spammeurs et chercher moi-même qui a bien pu voler mon adresse électronique (terme poli pour spam) pour m’envoyer deux fois un message politique de Nicolas Sarkozy. D’autres le feront mieux que moi, voici donc ce qui part à l’instant au courrier :

Monsieur le Procureur de la République, près le
Tribunal de Grande Instance de Paris
75001 Paris

Paris, le 29 septembre 2005

Monsieur le Procureur de la République,

j’ai l’honneur de porter à votre connaissance le fait suivant : j’ai reçu par courrier électronique, le 27 septembre 2005, deux courriers politiques non sollicités identiques intitulés « Participez au débat pour 2007 ». Ce courrier a été envoyé à deux de mes adresses électroniques, sam@ada.eu.org et sam@rfc1149.net.

L’envoi de ces messages viole à ma connaissance au moins deux articles du Code Pénal :

226-16 : je n’ai reçu aucune notification indiquant que mon adresse électronique allait être utilisée pour un traitement automatisé d’informations nominatives. Je doute donc que les formalités préalables à la mise en œuvre d’une base de données nominatives aient été remplies.

226-21 : l’utilisation à des fins politiques de données qui auraient éventuellement pû être collectées à des fins d’utilisation commerciale me semble constituer un détournement de finalité caractérisé.

J’ai donc l’honneur de porter plainte contre X et vous demande, conformément à l’article 41 du Code de Procédure Pénale, de procéder ou faire procéder à tous les actes nécessaires à la recherche et à la poursuite des infractions aux lois pénales mentionnées ci-dessus.

Je joins en annexe 1 une impression d’un des deux courriers électroniques identiques tel qu’il apparaît dans un lecteur de messages électroniques. En annexes 2 et 3 se trouvent les formes brutes des messages, avec toutes les en-têtes permettant d’aider à l’identification de leur expéditeur.

Veuillez agréer, Monsieur le Procureur de la République, l’expression de ma considération distinguée.

Samuel Tardieu

Edit : certaines personnes m’ayant dit ne pas avoir reçu ce pourriel (la grande majorité des gens que j’ai interrogé m’ont dit l’avoir eu une ou plusieurs fois), voici une image du message publicitaire.

Edit : l’idée de Thomas de la double Google Bomb (Iznogoud et Nicolas Sarkozy), proposée en commentaire du post de trolleur, m’amuse beaucoup. Visiblement, Kozlika et Olivier ont suivi aussi.